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Loi Monument Historique
LA LOI MONUMENT HISTORIQUE
QU’EST-CE QUE LA LOI DES MONUMENTS HISTORIQUES ?
LOI MONUMENTS HISTORIQUES : Restaurez et entretenez une partie du patrimoine national (bien immobilier classé) pour obtenir en contrepartie, et sous conditions, une importante économie d’impôts avec le dispositif fiscal Monuments Historiques.
La déduction fiscale des dépenses d’entretien & de réparations Valorisez votre patrimoine en le transmettant éventuellement à vos héritiers, tout en faisant des économies d’impôts ! Cette forme d’investissement n’est pas une niche fiscale et ne rentre donc pas dans les éventuels plafonds prévus à cet effet.
LA LOI MONUMENT HISTORIQUE
LES AVANTAGES ET LA DÉDUCTION DU COÛT DES TRAVAUX DE VOS REVENUS IMPOSABLES
Pourquoi investir dans la Loi des Monuments Historiques ?
Le dispositif LOI MONUMENTS HISTORIQUES vous permet de rénover ou de réhabiliter des biens faisant partie du patrimoine de sauvegarde français et situés dans des zones touristiques ou dans les centres villes. Le bien immobilier classé MH ou inscrit à l’ISMH ne peut être démoli, transformé, vendu, donné ou légué sans autorisation du ministère de la Culture.
Déduire les travaux d’immeubles classés ?
Pour bénéficier du dispositif, vous devez investir en direct et respecter certaines conditions :
- Le bâtiment doit être classé aux Monuments Historiques ou inscrit à l’inventaire supplémentaire des Monuments Historiques (ISMH).
- Vous devez conserver le bien pendant au moins 15 ans.
- Vous ne pouvez pas mettre le bien en copropriété (sauf dérogation ou autorisation spécifique).
- Le bien doit être loué nu et affecté à l’usage d’habitation principale.
- Les travaux doivent être suivis par un architecte des Bâtiments de France et les rénovations doivent être effectuées par des artisans agréés.
Les travaux éligibles au dispositif :
- Transformation.
- Reconstruction de toiture.
- Réparation, d’entretien et d’amélioration de l’habitation.
- Les travaux déclarés d’utilité publique.
- Murs extérieurs d’immeubles existants.
- Travaux ayant pour effet de rendre habitables les combles, les greniers ou les parties communes.
Les grands principes :
Quelle est la durée?
- Ce dispositif n’est pas limité dans le temps.
- Les dépenses effectuées en année N sont déductibles en année N
Le déficit foncier
Le déficit foncier généré notamment par les travaux de rénovation est imputable sur le revenu global, et ce sans limitation de montant, ni restriction relative aux intérêts d’emprunt. En cas d’excédant éventuel, ce dernier constituera un déficit reportable sur le revenu global des années suivantes jusqu’à la 6ème année incluse.
Au cours du dispositif
Vous pouvez louer ou habiter le bien.
Demander votre Guide Loi Monuments historiques
LE DISPOSITIF LOI MONUMENT HISTORIQUE EN VIDEO
Fiscalité investissement
Loi des Monuments historiques
INVESTISSEMENT MONUMENT HISTORIQUE 200 000 €
FONCIER 100 000 €
TRAVAUX 100 000 € RÉALISÉS SUR 2 ANS
POUR UN TAUX D’IMPOSITION À 45% = RÉDUCTION DE 22 500 €/AN
POUR UN TAUX D’IMPOSITION À 41% = RÉDUCTION DE 20 500 €/AN
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NOS PROGRAMMES
LOI MONUMENTS HISTORIQUES
Château du Duc d'Épernon
Château du Duc d'Épernon
Le Château du Duc d'Épernon est situé dans la ville de Fontenay-Trésigny, en seine et marne. Autrefois fortifiée Ce joyau du
patrimoine, témoin de l'Histoire est aussi Appelé Château des Sources. Ainsi l’histoire de la ville est intimement liée à celle du Château. Datant du XVIe siècle pour ses parties les plus anciennes, il a fait l’objet de nombreuses campagnes de rénovations et de modernisations afin d’atteindre un style architectural néo-classique.
patrimoine, témoin de l'Histoire est aussi Appelé Château des Sources. Ainsi l’histoire de la ville est intimement liée à celle du Château. Datant du XVIe siècle pour ses parties les plus anciennes, il a fait l’objet de nombreuses campagnes de rénovations et de modernisations afin d’atteindre un style architectural néo-classique.
Château du Duc d'Épernon
Fontenay-Trésigny (77)
À partir de 233 000
€
-
18 appartements
-
90 % de travaux
-
Livraison 2025
-
Dispositif Monuments Historiques
Nouveauté
Maison de la cavalerie
La Maison de la Cavalerie, située rue du 4e régiment des Spahis Marocains,
tire son nom du passé historique de la ville.
Le 4e
régiment des Spahis Marocains, ancienne troupe coloniale, était une
unité de cavalerie de l’armée de terre française qui joua un rôle crucial à
Rouffach lors de sa libération durant la Seconde Guerre mondiale.
Le 5 février 1945, les tirailleurs délivrent la ville de son annexion à l’Allemagne
nazie en rejoignant, en son centre, le régiment américain. Devenant le
symbole de la libération à Rouffach, de nombreuses rues portent ainsi
leur nom et celui de ceux qui ont marqué l’Histoire.
La Maison de la Cavalerie, dont le nom fait écho à celui de de sa rue,
rend hommage au passé de la ville et se pare, suite à son inscription à
l’Inventaire Supplémentaire des Monuments Historiques, d’une fierté
bientôt transmise à ses futurs habitants.
Véritable lieu d’Histoire, elle deviendra bientôt lieu de vie, grâce à la
réhabilitation engagée par Histoire & Patrimoine. Pensée par l’atelier
Oziol-De-Micheli, la renaissance de la Maison de la Cavalerie
s’inscrit dans un projet respectueux de l’architecture classée en
créant des appartement spacieux et cossus..
Maison de la cavalerie
ROUFFACH (68250)
DE 289 500€ À 499 000
€
-
ZONE FISCALE B
-
Perf. énergétique : RT 2012
-
Livraison 2025 -T3
-
Fiscalité : Monument Historique/Déficit foncier
-
01 39 64 89 74
nouveauté
Couvent des Sœurs de la Charité - Bourges
Construit entre 1877 et 1899, il abritait jusqu'en 2008 la congrégation des sœurs du Très-Saint-Sacrement et de la Charité. Le Couvent des sœurs de la Charité connaîtra une rénovation qui préservera au mieux ses richesses historiques, créant un mélange audacieux entre histoire et modernité.
Couvent des Sœurs de la Charité
BOURGES (18000)
À partir de 266 100
€
-
23 appartements
-
90 % de travaux
-
Livraison 2025
-
Dispositif Monuments Historiques
Nouveauté
Domaine des Bas-Buissons à Dreux
Le Sanatorium des Bas Buissons fait partie de toute une série de grands bâtiments de convalescence construits dans les années 1930 dans un pur style art déco.
À l’abandon depuis plus de 20 ans, l’ancien Sanatorium a gardé toutes ses dispositions de l’époque sans subir de modification. L’authenticité du Domaine des Bas Buissons a ainsi été conservée, sublimée par son caractère hors du temps.
Le Domaine et les bâtiments sont aujourd’hui comme endormis, attendant impatiemment leur renouveau.
Sous la supervision des équipes d’Histoire & Patrimoine, le projet de réhabilitation du Sanatorium permettra de créer des logements à l’ensoleillement exceptionnel grâce aux longues façades exposées plein Sud. Nichés en plein cœur d’un parc végétal de 40 hectares, ces futurs appartements profiteront d’un cadre de vie unique.
Domaine des Bas-Buissons
DREUX (28100)
À partir 178 500
€
-
234 appartements
-
97 % de travaux
-
Livraison 2025
-
Dispositif Monuments Historiques
Nouveauté
Caserne d'Aspremont
Symbole d’histoire et fleuron du patrimoine d’Arras, la Citadelle Vauban est un véritable écrin au cœur de la ville.
Durant la Seconde Guerre Mondiale, certains bâtiments ont été complètement détruits, dont la Caserne d’Aspremont. Du bâtiment originel, il n’en reste que ses fondations.
Au fur et à mesure des besoins de l’armée, les bâtiments de la Citadelle Vauban ont évolués et les dernières constructions datent des années 1990. Le long de la Place d’Armes, la Caserne d’Aspremont s’est ainsi développée sur les fondations de l’ancienne Caserne du Major.
Le dernier régiment en place, 601e RCR, a été dissout en juin 2009, mettant fin à plusieurs siècles de présence militaire à Arras.
En 2022, la restauration minutieuse de la Caserne d’Aspremont par les équipes Histoire & Patrimoine insufflera un vent nouveau entre les murs de ce lieu unique.
Caserne d'Aspremont
62 Arras
À partir 185 810 €
€
-
34 appartements
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86 % de travaux
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Livraison T4 2025
-
Dispositif Monuments Historiques
Nouveauté
Programme loi monument historique
L'AILE PHELYPEAUX
Le bâtiment Phélypeaux, un lieu chargé d'histoire
Ce qui fut anciennement un remarquable haras, deviendra demain un véritable lieu de sérénité. Les appartements baignés de lumière, s’ouvrent sur le parc et offrent une vue privilégiée sur le Château de Pontchartrain.
Tout est réuni pour vous offrir une qualité de vie unique. Le parc classé sera préservé et aménagé avec des aires de barbecue et de pique-nique, des ruches, et des zones de balades.
Paul Phélypeaux (1569-1621), secrétaire d’État sous Henri IV et Louis XIII, acquit la seigneurie de Pontchartrain en 1609 et fonda ainsi sa propre lignée. Le Château accueillit par la suite les nombreux ministres que les Phélypeaux de Pontchartrain donnèrent à la France, notamment un chancelier de Louis XIV, plusieurs ministres de la Marine de Louis XV et un Premier Ministre de Louis XVI. Le domaine de Pontchartrain est également un miroir de celui de Versailles, situé à seulement 16 km. André Le Nôtre, jardinier de Louis XIV, conçut ainsi pour le Chancelier du roi une extraordinaire perspective de 13 kilomètres de long, dépassant en longueur celle de Versailles… Du XIXe siècle jusqu’au début du XXe siècle, le Château est habité par de riches propriétaires qui y menèrent des travaux de restauration, et opérèrent quelques transformations.
L’aile phélypeaux
Château de jouars-pontchartrain
À partir de 440 200
€
-
Zone fiscale A
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53 % De Travaux
-
Dispositif monument historique
-
6 appartements disponibles
-
Livraison 2024-T4
Coup de cœur
Programme loi monument historique
GRANDS MOULINS DE PARIS
La réhabilitation des Grands Moulins, édifiés en 1921, s’inscrit dans le renouvellement du paysage urbain lillois. Ce projet réunit plusieurs atouts dont son histoire patrimoniale en tant qu'ancien fleuron de l'économie régionale, la proximité avec Lille que l'on relie en 15 minutes à vélo, et l’ouverture sur la Deûle.Le programme des Grands Moulins est le cœur battant d'un vaste projet de restructuration des bords de Deûle mené par la Métropole Européenne de Lille.142 appartements composent la 1ère phase de lancement, nichés dans le bâtiment emblématique des Grands Moulins. Laissez vous charmer par les belles superficies, les mezzanines et terrasses de certains logements et les vues dégagées sur la Métropole Lilloise.C'est une nouvelle façon de vivre que propose Les Grands Moulins, une nouvelle façon d'habiter en cœur de la Métropole Européenne de Lille, à seulement 4km de Lille.
GRANDS MOULINS DE PARIS
MARQUETTE-LEZ-LILLE (59520)
498 490
€
-
Zone fiscale A
-
81 % De Travaux
-
Dispositif monument historique
-
1 appartements disponibles
-
Livraison 2022-T2
Dernier lot
Programme monument historique
Pensionnat de Juilly
Fondé en 1638 sur ordre de Louis XIII, "le Pensionnat de Juilly" a accueilli de nombreuses personnalités historiques et des artistes célèbres, de Montesquieu à Philippe Noiret en passant par Michel Polnareff. Il ferme ses portes en 2012. Le futur ensemble immobilier comprendra les 7 bâtiments actuels : le bâtiment des Arcades, La Fontaine, Bossuet, La Chapelle, LAbbaye, Villars et Montesquieu. La restauration portera entre autres, sur les éléments suivants : - La couverture en tuiles plates - Les escaliers patrimoniaux - Les décors anciens localisés dans le bâtiment Bossuet - Les éléments de modénature des façades historiques Les 217 appartements dexception seront créés, allant du T1 au T4. Les logements bénéficieront de volumes importants, et certains profiteront dun espace extérieur. Chaque appartement bénéficiera dune ou de plusieurs places de stationnement, dont 19 seront prévues pour les personnes à mobilité réduite.
Pensionnat de Juilly
JUILLY (77230)
DE 263 300€ À 457 485
€
-
Zone fiscale A
-
81 % De Travaux
-
Dispositif monument historique
-
4 appartements disponibles
-
Livraison 2024-T4
encore 4 Lots
Programme monument historique
Pensionnat de Juilly
Fondé en 1638 sur ordre de Louis XIII, "le Pensionnat de Juilly" a accueilli de nombreuses personnalités historiques et des artistes célèbres, de Montesquieu à Philippe Noiret en passant par Michel Polnareff. Il ferme ses portes en 2012. Le futur ensemble immobilier comprendra les 7 bâtiments actuels : le bâtiment des Arcades, La Fontaine, Bossuet, La Chapelle, LAbbaye, Villars et Montesquieu. La restauration portera entre autres, sur les éléments suivants : - La couverture en tuiles plates - Les escaliers patrimoniaux - Les décors anciens localisés dans le bâtiment Bossuet - Les éléments de modénature des façades historiques Les 217 appartements dexception seront créés, allant du T1 au T4. Les logements bénéficieront de volumes importants, et certains profiteront dun espace extérieur. Chaque appartement bénéficiera dune ou de plusieurs places de stationnement, dont 19 seront prévues pour les personnes à mobilité réduite.
Pensionnat de Juilly
JUILLY (77230)
DE 263 300€ À 457 485
€
-
Zone fiscale A
-
81 % De Travaux
-
Dispositif monument historique
-
4 appartements disponibles
-
Livraison 2024-T4
encore 4 Lots
Programme monument historique
LES JARDINS DE CAUX - DOUAI
Livraison 2024-T2
«un écrin de calme et de bien-être s’offre aujourd’hui aux seniors actifs.» Le projet de réhabilitation les jardins de Caux. L’ancien quartier militaire de douai bâti au xviiie siècle est désormais inscrit à l’inventaire des monuments historiques depuis 2018. Les équipes d’Histoire et Patrimoine vont mener à bien la réhabilitation de l’ancien glacis défensif de la ville et créer, au sein de l’Aile Est de la Caserne de Caux, une résidence de 114 appartements d’exception spécialement pensés pour les séniors. Proximité du centre-ville, ensemble paysager, alliance des influences architecturales d’hier et des critères de confort d’aujourd’hui, la résidence des Jardins de Caux est un espace de vie et d’échanges, animé par un ensemble de prestations qualitatives. Un écrin de calme et de bien-être s’offre aujourd’hui aux seniors actifs : nature, convivialité et simplicité au cœur du quotidien.
Programme monument historique
CHATEAU DE CHASSAGNY - BEAUVALLON
Livraison 2024-T4
Situé seulement à une vingtaine de minutes au sud de lyon, le château historique de chassagny est assis en plein cœur des paysages du lyonnais. Éloigné de toutes nuisances sonores, cet édifice construit au XVe siècle bénéficie d’un horizon dégagé : bordé par la rivière le Mornantet et surplombant les monts du Pilat au sud et les monts du Lyonnais à l’ouest, le Château domine la nature. À l’origine seigneurie, la bâtisse a difficilement traversé les guerres de religions jusqu’à être reconstruit à l’époque de la Renaissance. Le Château se transformera peu à peu en maison de plaisance au cours des siècles suivants. Découvrez sans plus attendre ce lieu exceptionnel et chargé d’Histoire, au Sud du Grand Lyon.
Programme monument historique
COUVENT DES RECOLLETS PHASE 2 - MELUN
Livraison 2023-T1
Sur les hauteurs de la ville, à deux pas des bords de Seine et de la forêt, se dresse le couvent des Récollets, témoignage du riche passé de Melun. Depuis son édification au début du XVIIème siècle, cet ensemble inscrit à l’Inventaire Supplémentaire des Monuments Historiques a poursuivi sa vocation monastique, puis a accueilli et soigné malades et personnes âgées jusqu’à sa fermeture au public l’an dernier. Aujourd’hui, le couvent des Récollets débute une nouvelle étape de sa vie séculaire, avec la réalisation de 68 beaux appartements allant du studio aux quatre pièces, sous l’œil attentif des équipes d’Histoire & Patrimoine.
Témoignage de l’évolution historique de la ville et de notre patrimoine religieux, il offre à ses futurs habitants :
calme, avec sa chapelle en son cœur, son cloître et ses cours intérieures, verdure, avec jardins privatifs et jardins potagers, et modernité, tout en conservant l’esprit paisible de ses frères fondateurs. Pour la première référence d’Histoire & Patrimoine à Melun, investissez dans un lieu d’histoire, qui respire la sérénité.
Programme loi monument historique
Le Château de Mercy
Livraison 2024-T4
Le Château de Mercy programme loi monument historique situé à ARS LAQUENEXY a été bâti dans le début des années 1900 avec de la pierre de Savonnières. Il est complétement inspiré de l’architecture française. Une élégance qui se caractérise par ses deux façades aux trois niveaux de lucarnes où s’entremêlent un ensemble de décorations et de statues rigoureusement sculptées ainsi que ses ornements des murs intérieurs minutieusement travaillés. Le projet prévoit la restauration du Château en 27 logements.
Programme loi monument historique
45 RUE DE LA RÉPUBLIQUE
Livraison 2024-T4
Le programme « 45 Rue de La République » situé à VILLENEUVE-LÈS-AVIGNON est composée de 9 logements de type appartement et duplex répartis du T1 au T4, et destinés aux différents projets : résidence principale, résidence secondaire et investissement locatif. Ce programme est éligible aux dispositifs Déficit Foncier, Malraux et Monuments Historiques pour habiter ou investir à Villeneuve-lès-Avignon.
Programme loi monument historique
1708
Livraison 2024-T4
Investissez à Fontainebleau dans un monument historique d’exception. Une région culturelle, dynamique et touristique. Une ville connectée et un cadre de vie d’exception.
L’histoire des lieux remonte au XVIIe siècle, période pendant laquelle plusieurs bâtiments furent construits à Fontainebleau
pour faire face à l’augmentation des malades. L’un d’entre eux, l’Hospice de la Sainte Famille, vit le jour en 1695 sous l’impulsion de la Marquise de Montespan et avait pour vocation principale l’accueil des orphelins et des «enfants trouvés».
Après sa mort en 1707, de grands travaux d’agrandissement débutèrent dirigés par l’un des architectes des bâtiments du Roi. Ce n’est qu’en 1708 qu’une extension organisée autour d’une cour carrée fut ajoutée. Ce bâtiment est désormais inscrit à l’Inventaire Supplémentaires des Monuments Historiques (ISMH) et s’apprête à accueillir de nouveaux résidents.
Programme loi monument historique
Domaine motte-cordonnier - Armentières
Livraison 2024-T1
Quel bel avenir pour l’ancienne Brasserie Motte-Cordonnier ?
Fleuron de la belle époque des brasseurs, l’ancienne Brasserie Motte-Cordonnier siège sur les bords de la Lys telle un château de l’industrie. Près de 25 ans après sa fermeture, la célèbre brasserie Armentièroise suit la voie d’une nouvelle destinée…
En 2000, la Brasserie fait son entrée à l’inventaire des Monuments Historiques. Un statut protecteur, acquis le plus légitimement, si l’on sait admirer la beauté de son architecture de style flamand.
La reconversion d’une ancienne Brasserie sera une première pour le groupe Histoire & Patrimoine, mais ce ne sera pas le premier défi relevé pour la sauvegarde du Patrimoine. Le leader de la rénovation de logements dans des immeubles classés ou inscrits Monuments Historiques mais compte aussi dans ses références de nombreuses reconversions de bâtiments industriels, religieux ou militaires en habitations.
Dispositif monument historique
LA MAISON DUTHOYA - LANDERNEAU
Livraison 2024-T1
Située à proximité du port, cette maison d’armateur dépendait à l’origine d’un ensemble formé de deux autres immeubles mitoyens placés au sud et à l’ouest autour d’une petite cour intérieure, probablement d’anciens entrepôts qui communiquaient par des passages intérieurs aujourd’hui condamnés. Sa façade principale donnant à l’est sur la rue du Commerce, est entièrement appareillée en pierres de taille de Logonna. La Maison Duthoya bénéficie d’un emplacement rare. Elle offre un accès direct au quai Léon avec l’emblématique pont de Rohan, seul pont encore habité de France. Grâce à la réhabilitation programmée, la Maison Duthoya va connaître un renouveau et offrir un cadre de vie d’exception.
loi monument historique
CHATEAU LA GUERRIÈRE - Couzon-au-Mont-d'Or (69270)
Livraison 2024-T2
Classé Monument Historique depuis 1998, le Château La Guerrière se distingue par la qualité de ses décors intérieurs et l’ordonnancement original de ses jardins. Le majestueux édifice témoigne de l’architecture des nombreuses demeures de la noblesse lyonnaise, bâties du XVIe au XVIIIe siècle.
Nos solutions de défiscalisations
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- 58-60 Avenue de la Grande Armée, 75017 Paris
- Tél: 01 38 74 8964
- Email: contact@per-patrimoine.com
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- Lundi au venredi 9:30 am - 5:00 pm
- Samedi 9h30h - 14h00
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